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2. Objectif du site web

L’objectif de ce site Web est de fournir des informations sur les produits et services commercialisés par COPELE, S.L., ainsi que de faciliter la communication entre l’entreprise et les utilisateurs.
L’accès et l’utilisation du site Web confèrent le statut d’utilisateur et impliquent l’acceptation totale du présent avis juridique.

3. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site Web, y compris les textes, les images, les logos, les dessins, le code source, les graphiques et tout autre matériel, sont la propriété de COPELE, S.L. ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
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4. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site web de manière correcte et licite, en évitant toute action susceptible de l’endommager ou d’en empêcher le bon fonctionnement.

5. Responsabilité du titulaire

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• Les dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site web ou de son contenu.
• La continuité, la disponibilité ou l’absence d’erreurs dans le fonctionnement du site.
• l’existence de virus ou d’autres éléments nuisibles introduits par des tiers.

La société peut modifier, suspendre ou interrompre le service sans préavis pour des raisons techniques, de maintenance ou de force majeure.

6. Liens vers des sites web externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers. COPELE, S.L. n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des conditions juridiques de ces sites, car elle n’exerce aucun contrôle sur eux.

7. Protection des données à caractère personnel

Les données personnelles fournies par les utilisateurs seront traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur ce site, dans le respect de la législation en vigueur en matière de protection des données.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent avis juridique est régi par la législation espagnole.
Pour la résolution de tout litige découlant de l’utilisation du site web, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Murcie, sauf disposition contraire de la réglementation applicable.